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Marques déposées par DECAMUS Olivier
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L'ENSEIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSEIGNE
DECAMUS Olivier

Numéro de dépôt :
3163528
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
L\'ENSEIGNE de DECAMUS Olivier

Présentation de la marque L'ENSEIGNE

Déposée le 10 mai 2002 par DECAMUS Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est DECAMUS Olivier domicilié(e) 2 avenue Imbart Latour,92600 ASNIERES - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECAMUS Olivier domicilié(e) 2 avenue Imbart latour,92600 ASNIERES - 92600 - France.

La marque L'ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENSEIGNE est expirée depuis le 10 mai 2012.

DECAMUS Olivier a également déposé les autres marques suivantes : i max , L'ENSEIGNE IMMOBILIÈRE , i.com


DECAMUS Olivier - 2 avenue Imbart Latour,92600 ASNIERES - 92600 - France


DECAMUS Olivier - 2 avenue Imbart latour,92600 ASNIERES - 92600 - France


Inscription le 21 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437958 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

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